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Peuvent être traités les coordonnées, les réponses du document, les adresses e-mail, les informations de signature et les données techniques de requête.

Les données servent au questionnaire, à la signature, à la mise à disposition du PDF, au support technique et au fonctionnement du site.

Les prestataires d’hébergement, de stockage, d’e-mail et d’analyse optionnelle traitent les données nécessaires à leurs fonctions.

Les données sont conservées pendant la durée nécessaire à la fonction concernée et à un besoin technique ou documentaire justifié, puis supprimées ou anonymisées selon la politique applicable.

Le choix relatif à l’analyse non essentielle se gère sur le site. Pour une demande d’accès, de correction ou une autre question, écrivez à l’adresse indiquée.

Nous utilisons Vercel Web Analytics pour mesurer, sans cookie et de manière agrégée, les visites et les pages consultées.

Aucun identifiant provenant des formulaires, documents, coordonnées, signatures ou paiements n’est transmis à l’outil d’analyse. Nous ne créons ni profil entre différents sites ni profil persistant entre plusieurs sessions.

Nous utilisons ces données de mesure limitées uniquement pour exploiter et optimiser le site sur la base de nos intérêts légitimes. Notre politique de confidentialité précise vos droits et la manière de nous contacter.