Questionnaire du contrat
Contrat de vente de caravane tractable entre particuliers
Répondez à votre rythme. Vous pourrez tout relire avant la signature.
Renseignez le champ « Marque et modèle de la caravane tractable » avec les informations disponibles.
Renseignez le champ « Numéro d’identification de la caravane tractable » avec les informations disponibles.
Renseignez le champ « Numéro d’immatriculation indiqué pour la caravane tractable » avec les informations disponibles.
Renseignez le champ « Date de première immatriculation indiquée pour la caravane tractable » avec les informations disponibles.
Renseignez le champ « Date du dernier contrôle indiquée pour la caravane tractable » avec les informations disponibles.
Renseignez le champ « Poids total indiqué pour la caravane tractable » avec les informations disponibles.
Renseignez le champ « Poids à vide indiqué pour la caravane tractable » avec les informations disponibles.
Renseignez le champ « Charge utile indiquée pour la caravane tractable » avec les informations disponibles.
Sélectionnez la réponse correspondant au champ « Indication « Tempo 100 » fournie par les parties ».
Sélectionnez la réponse correspondant au champ « Documents d’entretien disponibles ».
Sélectionnez la réponse correspondant au champ « Contrôle de l’humidité indiqué ».
Sélectionnez la réponse correspondant au champ « Rapport d’humidité remis ou indiqué ».
Sélectionnez la réponse correspondant au champ « État de l’installation de gaz indiqué ».
Sélectionnez la réponse correspondant au champ « Contrôle de l’installation de gaz indiqué ».
Sélectionnez la réponse correspondant au champ « État de l’installation électrique indiqué ».
Sélectionnez la réponse correspondant au champ « État des équipements et appareils indiqué ».
Sélectionnez la réponse correspondant au champ « État des feux de la caravane tractable indiqué ».
Sélectionnez la réponse correspondant au champ « État du freinage et des pneus indiqué ».
Renseignez le champ « Équipements et accessoires remis avec la caravane tractable » avec les informations disponibles.
Renseignez le champ « Autres défauts ou éléments à signaler » avec les informations disponibles.
Sélectionnez la réponse correspondant au champ « Partie indiquée pour l’immatriculation ».
Sélectionnez la réponse correspondant au champ « Partie indiquée pour le contrôle de la remorque ».
Sélectionnez la réponse correspondant au champ « Document d’immatriculation remis ou indiqué ».
Sélectionnez la réponse correspondant au champ « Couverture d’assurance indiquée par les parties ».
Renseignez le champ « Montant convenu pour la vente » avec les informations disponibles.
Sélectionnez la réponse correspondant au champ « Justificatif du paiement indiqué ».
Sélectionnez la réponse correspondant au champ « Dette ou charge faisant l’objet d’un accord ».
Sélectionnez la réponse correspondant au champ « Dette ou charge faisant l’objet d’un accord ».
Renseignez le champ « Accords et éléments inclus » avec les informations disponibles.