Questionnaire du contrat
Contrat de vente de remorque entre particuliers
Répondez à votre rythme. Vous pourrez tout relire avant la signature.
Sélectionnez la réponse correspondant au champ « Type de remorque ».
Renseignez le champ « Marque et modèle de la remorque » avec les informations disponibles.
Renseignez le champ « Numéro d’identification de la remorque » avec les informations disponibles.
Renseignez le champ « Numéro d’immatriculation indiqué pour la remorque » avec les informations disponibles.
Renseignez le champ « Date de première immatriculation indiquée pour la remorque » avec les informations disponibles.
Renseignez le champ « Date du dernier contrôle indiquée pour la remorque » avec les informations disponibles.
Renseignez le champ « Poids total indiqué » avec les informations disponibles.
Renseignez le champ « Charge utile indiquée » avec les informations disponibles.
Sélectionnez la réponse correspondant au champ « Documents d’entretien disponibles ».
Sélectionnez la réponse correspondant au champ « État des feux indiqué ».
Sélectionnez la réponse correspondant au champ « État du système de freinage indiqué ».
Sélectionnez la réponse correspondant au champ « État du plancher et de la caisse indiqué ».
Renseignez le champ « Accessoires remis avec la remorque » avec les informations disponibles.
Renseignez le champ « Autres défauts ou éléments à signaler » avec les informations disponibles.
Sélectionnez la réponse correspondant au champ « Partie indiquée pour l’immatriculation ».
Sélectionnez la réponse correspondant au champ « Partie indiquée pour le contrôle de la remorque ».
Sélectionnez la réponse correspondant au champ « Couverture d’assurance indiquée par les parties ».
Renseignez le champ « Montant convenu pour la vente » avec les informations disponibles.
Sélectionnez la réponse correspondant au champ « Justificatif du paiement indiqué ».
Sélectionnez la réponse correspondant au champ « Dette ou charge faisant l’objet d’un accord ».
Sélectionnez la réponse correspondant au champ « Dette ou charge faisant l’objet d’un accord ».
Renseignez le champ « Accords et éléments inclus » avec les informations disponibles.